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Comment supprimer une résolution

Retirez une résolution de votre ordre du jour ou de votre procès-verbal avant le scellement.

Vous pouvez supprimer une résolution tant que celle-ci n'est pas scellée et que le procès-verbal de la réunion n'est pas scellé. Cette action est disponible pour les utilisateurs ayant les droits de modification du procès-verbal.

Note : la suppression d'une résolution est irréversible. Le numéro de résolution qui lui était attribué ne sera pas réattribué.

Depuis l'ordre du jour

À l'étape de l'ordre du jour, la résolution existe sous forme de projet et n'a pas encore été adoptée.

  1. Depuis l'ordre du jour, repérez le point contenant le projet de résolution à supprimer.
  2. Cliquez sur l'icône de corbeille à droite du projet de résolution.

Le projet de résolution est retiré de l'ordre du jour.

Depuis le procès-verbal

  1. Depuis le procès-verbal, repérez la résolution à supprimer et cliquez sur l'icône de modification à sa droite.
  2. Dans la modale "Éditer la résolution", cliquez sur "Supprimer" en bas à gauche.
  3. Confirmez la suppression dans la fenêtre de confirmation.

La résolution est retirée du procès-verbal.