Cette fonctionnalité est accessible uniquement aux membres ayant les permissions d'édition des procès-verbaux en attente d'adoption.
Vous pouvez sceller un procès-verbal sous l'onglet "À réviser" afin de l'envoyer pour signature (s'il y a lieu) et le classer sous l'onglet "Procès-verbal".
La plupart du temps, vous voudrez utiliser cette fonctionnalité dans les cas suivants :
- Le procès-verbal n'a pas été scellé lors de son adoption en réunion, soit parce qu'il n'avait pas été associé au sujet "Adoption du dernier procès-verbal", soit parce qu'il avait été décoché volontairement lors de l'adoption.
- Vous ne souhaitez pas adopter le document en réunion. Par exemple, un compte rendu de comité qui n'a pas à être adopté en séance.
Sceller le document
Sous "À réviser", cliquez sur "Réviser" sur le document que vous souhaitez sceller. Faites défiler jusqu'en bas de la page, puis cliquez sur "Sceller".
Tapez "CONFIRMER" pour valider. Une fois le document scellé, il ne sera plus modifiable.
Si le document requiert une signature, vous aurez l'option de l'envoyer pour signature avant de confirmer.